Coris _Innovation_

Coris Innovation

Mentions légales

En vertu des articles 6 et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site CORIS Innovation l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :
CORIS Innovation
50, rue Gustave-Eiffel
Technoparc
01630 Saint Genis-Pouilly
Email : contact@corisinnovation.com

CORIS Innovation est une Société par Actions Simplifiée (S.A.S.) au capital social de 20’000 € immatriculée au RCS de Bourg-en-Bresse sous le numéro 813 473 188.

Directeur de publication : Monsieur Thibault Peltier

Le site est hébergé en France sur les serveurs de la société OVH :
OVH
2 rue kellermann
59100 ROUBAIX
Adresse web : www.ovh.com
Téléphone : +33 (0)8 203 203 63
Adresse électronique (E-Mail) : support@ovh.com

1- Avertissement
Toutes informations figurant sur le site sont purement indicatives et ne sauraient engager la responsabilité de CORIS Innovation.

En conséquence, les informations fournies ne prétendent pas à l'exhaustivité et ne constituent pas un conseil au client.

CORIS Innovation n’est pas responsable des éventuelles erreurs ou pannes inhérentes au système d'information. Particulièrement, la société ne pourra pas être tenue responsable des délais de transmission, de la fiabilité des transmissions de données, des temps d'accès ou éventuellement des restrictions d'accès sur des réseaux et/ou serveurs spécifiques connectés au réseau Internet.

2- Liens hypertextes
CORIS Innovation décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur le site au titre de l'activation d’un lien hypertexte.

3- Mise à jour des informations
CORIS Innovation se réserve le droit à tout moment et sans information préalable des utilisateurs du présent site internet, de modifier une partie ou l’ensemble des documents, informations, œuvres et éléments apparaissant sur le présent site internet. Il est possible que le présent site internet soit indisponible le temps d’effectuer cette mise à jour. En tout état de cause, CORIS Innovation ne pourra être tenu responsable en cas d’indisponibilité du présent site internet pour quelque cause que ce soit.

4- Disponibilité des services
CORIS Innovation fournit tous les efforts possibles pour maintenir l'accès au site. Cependant, il peut être amené à interrompre l'accès au site temporairement ou définitivement, notamment pour des raisons juridiques, techniques ou de maintenance. Aucune indemnité ne peut être octroyée par CORIS Innovation au titre d'une indisponibilité du site, qu'elle soit temporaire ou définitive.

5- Territorialité
L'internaute reconnaît que l'utilisation du site est régie par la loi française et relève de la compétence des juges français.

6- Loi Informatique et liberté
Conformément à la Loi " Informatique et Libertés " (Loi N° 8 78-17 du 6 janvier 1978), tout utilisateur du présent site Internet bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, et de suppression des données relatives aux informations le concernant. Vous pouvez l’exercer en nous informant par courrier électronique à talents@corisinnovation.com ou en écrivant à CORIS Innovation, 50 rue Gustave-Eiffel, Technoparc, 01630 Saint Genis-Pouilly – France.

Les informations recueillies sont destinées à CORIS Innovation. Les informations demandées sont nécessaires au traitement de votre demande. Ces données concernant les utilisateurs du présent site internet sont traitées de manière strictement confidentielle.

Déclaration du site Internet à la CNIL sous le n°1890673v0 depuis le 23/09/2015.

7- Droit d'auteur et propriété intellectuelle
Les marques, logos et plus généralement tous les éléments de propriété intellectuelle sont la propriété de leur auteur et sont déposées et protégées à ce titre par CORIS Innovation. Toute utilisation ou reproduction est interdite.

Par ailleurs, les informations contenues sur ce site doivent être utilisées à des fins strictement personnelles